Mentions légales
1. Éditeur du site
Nom de l’entreprise : Kom’On
Forme juridique : entreprise individuelle
Siège social : 376, 10e Avenue Nord, Sherbrooke (Québec) J1E 2T5
Téléphone : +1 (873) 200-9775
Courriel : info@komoncomms.com
Numéro d’entreprise du Québec (NEQ) : 2281027112
Directeur de la publication : Catherine Boucher
2. Hébergement
Hébergeur : WordPress
Site web : https://wordpress.com/fr/
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu du site (textes, images, graphismes, logo, vidéos, etc.) est la propriété exclusive de Kom’On, sauf mention contraire. Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation sans autorisation écrite est strictement interdite.
4. Responsabilité
Kom’On s’efforce d’assurer l’exactitude des informations diffusées sur son site, mais ne peut garantir l’absence d’erreurs ou d’omissions. L’utilisateur est seul responsable de l’usage qu’il fait des informations disponibles.
5. Données personnelles
Pour consulter notre politique de confidentialité, veuillez visiter la page dédiée :
6. Droit applicable
Le présent site est régi par les lois en vigueur dans la province de Québec, Canada. Tout litige sera soumis à la juridiction des tribunaux compétents de cette province.